Système Légal
Le système judiciaire romulien est basé sur l'hypothèse que l'accusé est coupable jusqu'à preuve du
contraire. Les procès sont jugé par un tribunal. Trois juges sont choisis par le Sénat. L'accusé peut se
représenter lui-même ou choisir d'avoir un autre représentant légal.
D'après la procédure, lorsqu'il y a eu crime:
- Le victime peut soit contacter les autorités soit choisir de saisir le suspect lui-même.
- Toutes les actions nécessaires peuvent être prises pour saisir le suspect, incluant
l'utilisation de force mortelle.
- Si un suspect est tué et qu'il est par la suite démontré qu'il était innocent, le tueur
sera mis à mort.
- Au moment de l'arrestation ou de la mort du suspect, un message d'arrestation et de la date du
procès doit être posté immédiatement. Toutes les dates de procès doivent être fixées une semaine
après l'arrestation, évitant ainsi les lenteurs. (car à trop traîner, la justice n'est plus une
justice.)
- Les suspects qui ont été arrêtés doivent faire une complète et entière confession de la vérité
de la situation. Il n'ont pas le droit de consulter un avocat.
- À la cour, le suspect et l'accusateur, ou leurs représentants choisis, s'ont confrontés et ils
décrivent en détail leurs cas respectifs au tribunal. Le suspect a le lourd fardeau de devoir
prouver son innocence.
- Le tribunal donne sa décision et punit le suspect s'il est coupable. Si le suspect est
innocent, l'accusateur est sujet de pénalité.
- La punition est exécutée immédiatement. Il n'y a pas de droit d'appel.
